Dans de nombreux domaines de la consommation, la contrefaçon existe. Mais d’abord, qu’est-ce que la contrefaçon ?

La définition officielle est « la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire » et ce n’est pas nouveau. De tout temps, on a essayé de copier les idées des autres, surtout évidemment si elles ont une valeur marchande. Mais le phénomène a pris de l’ampleur avec la mondialisation des échanges et, maintenant, avec Internet. Quand on parle de contrefaçon, on pense d’abord aux marques de luxe, avec les saisies spectaculaires des douanes, mais la contrefaçon sévit dans des domaines très divers : médicaments, produits alimentaires, jouets, logiciels…

Quels risques en cas d’achat ?

Il y a d’abord un risque légal : en détenant des objets de contrefaçon l’acheteur s’expose à la saisie des objets en question, à une amende (qui peut aller jusqu’à 300.000€) voire à une peine de prison.

Ensuite, il risque fort d’acheter un produit de mauvaise qualité car si le prix d’un produit est ridiculement faible, c’est qu’il n’a pas été fabriqué avec le soin qu’il devrait requérir, ni avec des matériaux de bonne qualité. De plus, un produit de contrefaçon ne répond pas aux normes européennes ou françaises, et il peut être tout simplement dangereux. Et pour couronner le tout, le consommateur ne bénéficie d’aucune garantie légale.

Comment repérer une contrefaçon ?

Il y a plusieurs choses auxquelles il faut faire attention :

– d’abord le lieu de vente ; s’il semble bizarre, méfiance : un sac à main de grande marque sur un étal de trottoir, il y a peu de chances que ce soit un vrai ;

– ensuite le prix ; s’il est ridiculement bas, ça doit éveiller la méfiance, les trop bonnes affaires, c’est louche ;

– la qualité ; certains défauts peuvent se voir à l’œil nu ; les étiquettes pleines de fautes ou traduites à la va-vite ; les emballages trop sommaires pour abriter un produit de qualité, autant d’indices qui doivent mettre la puce à l’oreille ;

– si on commande sur Internet, il faut vérifier que le vendeur est clairement identifié et que toutes les mentions légales sont bien présentes : la date de livraison, modalités de paiement, conditions générales de vente, droit de rétractation, garantie légale de conformité.

Une contrefaçon, que faire ?

On peut la signaler auprès de la direction départementale de la protection des populations (DDPP) ; si c’est à la suite d’un achat sur Internet, on peut la signaler sur le site internet-signalement.gouv.fr.