Commandes sur Internet, gare au Brexit !
Le Brexit a des conséquences auxquelles on ne pense pas forcément, c’est ce qu’a appris Benjamin de Courcay, à ses dépens !
Habitué des achats sur eBay, Benjamin, fan de musique anglo-saxonne, a commandé une compilation de concerts des Beatles à un vendeur domicilié en Grande-Bretagne pour 300 euros.
Il règle son achat auquel ont été ajoutés les frais de transport augmentés de la TVA française de 20 %.
Mais lorsque le livreur présente le colis, il demande à Benjamin de régler une somme supplémentaire de 55 euros. Benjamin refuse pensant qu’il s’agit de la TVA qu’il a déjà payée.
S’ensuivent des discussions avec le transporteur qui persiste à exiger ce paiement sans donner plus de précisions…Benjamin refusant toujours de payer cette somme supplémentaire, le colis est renvoyé à l’expéditeur en Grande-Bretagne !
Benjamin est venu nous demander conseil pensant toujours à une erreur du transporteur.
Brexit oblige
Malheureusement, ce n’est pas forcément le cas car depuis le Brexit, acheter en ligne au Royaume-Uni peut entrainer le paiement de frais supplémentaires, des droits de douane en plus de la TVA !
Ces droits de douane, dont le taux varie selon les catégories de produits, sont dus pour les achats supérieurs à 150 euros dès lors que les produits ne sont pas originaires de Grande-Bretagne ou de l’Union Européenne.
C’est le plus souvent le transporteur qui demandera de payer ces frais à réception du colis et c’est sans doute ce qui s’est passé dans le cas de Benjamin.
Bien produit en GB
La compilation d’enregistrements de concerts a pourtant bien été produite en Grande-Bretagne mais l’achat dépassant les 150 euros, le vendeur aurait dû attester de l’origine britannique de son achat sur la facture, et c’est ce que va lui demander Benjamin pour une nouvelle expédition.
Estimant que le vendeur aurait dû connaître ces règles et a donc commis une erreur Benjamin va également demander de ne pas payer une seconde fois les frais d’expédition mais il n’est pas sûr qu’il obtienne gain de cause.
Grande vigilance
On voit qu’acheter sur un site anglais nécessite donc une grande vigilance car l’empilement de règles complexes, variant selon qu’il s’agit de la TVA ou de droits de douane a fini par engendrer une véritable usine à gaz !
Il faut lire très attentivement les conditions de vente pour vérifier quel est le montant des droits inclus dans le prix de vente et ceux qui devront être réglés à la réception du colis…